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Marques déposées par monsieur Louis Henri CHOUANE
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Vendée-Boissons.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vendée-Boissons.com
M. Louis Henri CHOUANE

Numéro de dépôt :
3930191
Date de dépôt :
27/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/06/2022
Vendée-Boissons.com de Louis Henri CHOUANE

Présentation de la marque Vendée-Boissons.com

Déposée le 27 juin 2012 par monsieur Louis Henri CHOUANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Vendée-Boissons.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Louis Henri CHOUANE domicilié(e) Le Pont d'Ouin, Le Puy St Bonnet - 49300 - Cholet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Louis Henri CHOUANE domicilié(e) Le Pont d'Ouin, Le Puy St Bonnet - 49300 - Cholet - France.

La marque Vendée-Boissons.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vendée-Boissons.com est expirée depuis le 27 juin 2022.

Louis Henri CHOUANE a également déposé les autres marques suivantes : Sud Ouest Cola , Anjou-Boissons.com , Vendée-Cola.com , MY TERROIR COMPANY . COM


M. Louis Henri CHOUANE - Le Pont d'Ouin, Le Puy St Bonnet - 49300 - Cholet - France


M. Louis Henri CHOUANE - Le Pont d'Ouin, Le Puy St Bonnet - 49300 - Cholet - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.